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Trié par : Date de publication
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Decision du Directoire du département des Bouches du Rhône
Decision du Directoire du département des Bouches du RhôneSur la vente des biens nationaux
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 9 août 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du département des Bouches du Rhone, du 17 août 1790
Arrêté du Directoire du département des Bouches du Rhone, du 17 août 1790Sur l'obligation d'obtenir l'accord du département pour exécuter des délibérations de la municipalité
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 17 août 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du Directoire du Département des Bouches du Rhône. Sur la libre circulation des grains
Proclamation du Directoire du Département des Bouches du Rhône. Sur la libre circulation des grains- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 18 août 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement du Directoire du département des Bouches du Rhone, qui réforme la décision du Directoire...
Jugement du Directoire du département des Bouches du Rhone, qui réforme la décision du Directoire du District d'Aix, du 18 de ce mois, sur la fixation de l'indemnité des députés de la fédération- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 26 août 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 15 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790Protestant contre la délibération de la chambre des comptes du 29 octobre : reddition des comptes du trésorier des états
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 30 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices...
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 30 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 30 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Discours prononcé par M. le Président de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à ...
Discours prononcé par M. le Président de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de la session de l'Assemblée générale. Le 3 novembre 1790Apologie de la constitution
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 3 novembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Discours prononcé par M. le Procureur-général-Syndic de l'administration du département des Bouch...
Discours prononcé par M. le Procureur-général-Syndic de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de l'Assemblée générale. Le 3 novembre 1790Apologie de la constitution
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 3 novembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse du département des Bouches-du-Rhône à l'Assemblée nationale / les administrateurs du Dire...
Adresse du département des Bouches-du-Rhône à l'Assemblée nationale / les administrateurs du DirectoireDemandant l'annexion à l'empire Français du Contat (Avignon), foyer de rébellion à la constitution
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 22 décembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône, du District et de la municipalité. Du 3...
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône, du District et de la municipalité. Du 30 décembre 1790Ordre fait aux signataires de la liste du cercle des amis du Roi, de la Religion et de la paix de donner des renseignements
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 30 décembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-RhônePoursuites contre de Ferre, Roux et Peytavin, vicaires généraux d'Apt et contre J.M. Dulau, archevêque d'Arles
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 15 janvier 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône qui rappelle la Loi sur la division du c...
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône qui rappelle la Loi sur la division du corps municipal en Conseil & en bureaux, & sur la reddition des comptes- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 16 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-RhôneRelatif à la dîme
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 18 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de...
Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de l’évêque de département... et pour celle d’un membre du Tribunal de cassationÉlection d'un évêque
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 26 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le costume des religieux et d...
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le costume des religieux et des religieuses- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 28 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-RhôneCondamnant le greffier, le maire et un officier municipal de Velaux pour désobéissance et manque de respect au directoire du Département
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 16 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-RhôneLors de la messe : les fidèles ne seront plus invités à payer la dime mais l’impôt, les évêques dont les sièges ont été supprimés ne devront plus être mentionnés
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 26 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône, concernant le costume des religieux & r...
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône, concernant le costume des religieux & religieuses- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 28 avril 1791
- Classement
- Affiches anciennes